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1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

France Terre Solidaire
Association régie par la loi du 1er juillet 1901
Siège social : 11 rue Alphonse Karr
75019 Paris
France

Numéro RNA : W751280172
SIREN : 990 419 202
SIRET : 990 419 202 00017

Téléphone : +33 7 43 50 93 03
Adresse électronique : contact@franceterresolidaire.org

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est Soul Man DIALLO, président de l’association France Terre Solidaire.

Il peut être contacté à l’adresse suivante : contact@franceterresolidaire.org

3. Hébergement du site

Le site est conçu et hébergé à l’aide des services de :

SAS SiteW.com
11 B Allée Jean-Jacques Simmler
15130 Arpajon-sur-Cère
France

Site internet : www.sitew.com

4. Propriété intellectuelle

Sauf mention contraire, l’ensemble des contenus présents sur ce site, notamment les textes, éléments graphiques, logos, illustrations, photographies, vidéos, icônes, éléments de mise en page et plus généralement tout élément composant le site, est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, transmission ou exploitation, totale ou partielle, de ces contenus, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans autorisation préalable écrite de France Terre Solidaire ou du titulaire des droits concernés, sauf dans les cas prévus par la loi.

Les marques, logos, photographies et contenus appartenant à des tiers demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs et sont utilisés conformément aux autorisations ou licences qui leur sont applicables.

5. Crédits photographiques et contenus tiers

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Lorsque leur licence ou leur auteur l’exige, les crédits correspondants sont indiqués directement à proximité du contenu concerné ou sur une page dédiée.

Les photographies issues de plateformes proposant des contenus sous licence libre ou gratuite sont utilisées dans le respect des conditions de licence applicables au moment de leur téléchargement.

6. Responsabilité

France Terre Solidaire s’efforce de fournir sur ce site des informations aussi exactes, complètes et actualisées que possible.

Toutefois, les informations publiées sont fournies à titre informatif et ne sauraient constituer un conseil juridique, administratif ou professionnel personnalisé.

L’association ne peut garantir l’absence totale d’erreurs, d’omissions ou d’indisponibilités temporaires du site et se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour son contenu à tout moment.

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Ces traitements sont réalisés conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la législation française applicable en matière de protection des données personnelles.

Les informations détaillées concernant les finalités des traitements, les données collectées, leur durée de conservation, leur base légale, leurs destinataires ainsi que les droits des personnes concernées figurent dans notre Politique de confidentialité .

Pour toute question relative à vos données personnelles ou pour exercer vos droits, vous pouvez contacter : contact@franceterresolidaire.org .

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10. Droit applicable

Le présent site et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.

En cas de différend, les parties s’efforceront de rechercher une solution amiable avant toute action contentieuse, sous réserve des dispositions légales impératives applicables.

11. Modification des mentions légales

France Terre Solidaire se réserve la possibilité de modifier les présentes mentions légales à tout moment afin de les adapter aux évolutions du site, de ses activités ou de la réglementation applicable.

Dernière mise à jour : septembre 2026.

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